Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUATRE SAISONS
Numéro de dépôt :
1112772
Date de dépôt :
30/10/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Nancy
Présentation de la marque QUATRE SAISONS
Déposée le 30 octobre 1979 par SA L'ECLAIRAGE TECHNIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nancy), la marque française « QUATRE SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque QUATRE SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112772.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque QUATRE SAISONS est expirée depuis le 30 octobre 1989.
SA L'ECLAIRAGE TECHNIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-021